EDITEUR DU SITE

Site Internet Okiss Sea Events – Superyacht OSE
Par Magnitude sas
Les Jardins de Ségur – 47 Avenue Marcel Sembat
91200 Athis Mons
event(@)superyacht-ose.com

 

CONDITIONS D’UTILISATION

Le site accessible par l’url suivant : www.superyacht-ose.com.
Il est exploité dans le respect de la législation française. L’utilisation de ce site est régie par les
présentes conditions générales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de
ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront être modifiées à tout moment et sans
préavis par la société Magnitude sas.
Magnitude sas ne saurait être tenu pour responsable en aucune manière d’une mauvaise
utilisation du service.

 

RESPONSABLE ÉDITORIAL

NEFZI DIDIER
Magnitude Sas

 

LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possibles et le site est
périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou
des lacunes. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement,
merci de bien vouloir le signaler par email en décrivant le problème de la manière la plus précise
possible (page posant problème, action déclenchante, type d’ordinateur et de navigateur utilisé,
…).

Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule
responsabilité. En conséquence, Magnitude sas ne saurait être tenu responsable d’un
quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données
consécutives au téléchargement.
Les photos sont non contractuelles.
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d’autres
ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de Magnitude
sas

 

LITIGES

Les présentes conditions sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui
pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence
exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société Magnitude sas.
La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.

 

DÉCLARATION À LA CNIL

Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004
relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à
caractère personnel) relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le site a fait l’objet d’une
déclaration auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (www.cnil.fr).

DROIT D’ACCÈS

En application de cette loi, les internautes disposent d’un droit d’accès, de rectification, de
modification et de suppression concernant les données qui les concernent personnellement. Ce
droit peut être exercé par voie postale auprès de Magnitude sas, 47, avenue Marcel Sembat,
91200 Athis-Mons ou par voie électronique à l’adresse email suivante : event(@)superyacht-
ose.com

Les informations personnelles collectées ne sont en aucun cas confiées à des tiers hormis pour
l’éventuelle bonne exécution de la prestation commandée par l’internaute.
RGPD : Nous nous mettons régulièrement en conformité au regard de la réglementation
Européenne.

 

CONFIDENTIALITÉ

Vos données personnelles sont confidentielles et ne seront en aucun cas communiquées à des
tiers hormis pour la bonne exécution de la prestation.
Au regard des nouvelles directives européennes relatives à la protection des données
personnelles (RGPD), nous nous mettons régulièrement en conformité afin de sécuriser vos
données et vérifions la mise en conformité de tous nos prestataires.

 

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes,
vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété
exclusive de la société Magnitude sas à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant
à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même
partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de
Magnitude sas. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue
une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété
intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la
responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés
pourraient intenter une action en justice à votre encontre.
Magnitude sas est identiquement propriétaire des « droits des producteurs de bases de
données » visés au Livre III, Titre IV, du Code de la Propriété Intellectuelle (loi n° 98-536 du 1er
juillet 1998) relative aux droits d’auteur et aux bases de données.
Les utilisateurs et visiteurs du site internet peuvent mettre en place un hyperlien en direction de
ce site, mais uniquement en direction de la page d’accueil, accessible à l’URL suivante :

www.superyacht-ose.com, à condition que ce lien s’ouvre dans une nouvelle fenêtre. En
particulier un lien vers une sous page (« lien profond ») est interdit, ainsi que l’ouverture du
présent site au sein d’un cadre (« framing »), sauf l’autorisation expresse et préalable de
Magnitude sas
Pour toute demande d’autorisation ou d’information, veuillez nous contacter par email
: event(@)superyacht-ose.com . Des conditions spécifiques sont prévues pour la presse.
Par ailleurs, la mise en forme de ce site a nécessité le recours à des sources externes dont nous
avons acquis les droits ou dont les droits d’utilisation sont ouverts :

 

HÉBERGEUR

Agence La Fusée
Agence de gestion et création de sites internet

 

CONDITIONS DE SERVICE

Ce site est proposé en langages HTML5 et CSS3, pour un meilleur confort d’utilisation et un
graphisme plus agréable, nous vous recommandons de recourir à des navigateurs modernes
comme Safari, Firefox, Chrome,…

INFORMATIONS ET EXCLUSION

Magnitude sas mets en œuvre tous les moyens dont elle dispose, pour assurer une information
fiable et une mise à jour fiable de ses sites internet. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent
survenir. L’internaute devra donc s’assurer de l’exactitude des informations auprès d’Agence-
Magnitude, et signaler toutes modifications du site qu’il jugerait utile. Magnitude sas n’est en
aucun cas responsable de l’utilisation faite de ces informations, et de tout préjudice direct ou
indirect pouvant en découler.

COOKIES

Pour des besoins de statistiques et d’affichage, le présent site utilise des cookies et répond à la
législation en vigueur. Il s’agit de petits fichiers textes stockés sur votre disque dur afin
d’enregistrer des données techniques sur votre navigation. Certaines parties de ce site ne
peuvent être fonctionnelle sans l’acceptation de cookies.

LIENS HYPERTEXTES

Les sites internet de Magnitude sas peuvent offrir des liens vers d’autres sites internet ou
d’autres ressources disponibles sur Internet.
Magnitude sas ne dispose d’aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec ses sites
internet. Magnitude sas ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne
la garantit. Elle ne peut être tenue pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce
soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations,
produits ou services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments. Les
risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l’internaute, qui doit se conformer à leurs
conditions d’utilisation.
Les utilisateurs, les abonnés et les visiteurs des sites internet de Magnitude sas ne peuvent
mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable de
Magnitude sas
Dans l’hypothèse où un utilisateur ou visiteur souhaiterait mettre en place un hyperlien en
direction d’un des sites internet de Magnitude sas. Il lui appartiendra d’adresser un email
accessible sur le site afin de formuler sa demande de mise en place d’un hyperlien. Magnitude
sas se réserve le droit d’accepter ou de refuser un hyperlien sans avoir à en justifier sa décision.

RECHERCHE

En outre, le renvoi sur un site internet pour compléter une information recherchée ne signifie en
aucune façon que Magnitude sas reconnaît ou accepte quelque responsabilité quant à la teneur
ou à l’utilisation dudit site.

PRÉCAUTIONS D’USAGE

Il vous incombe par conséquent de prendre les précautions d’usage nécessaires pour vous
assurer que ce que vous choisissez d’utiliser ne soit pas entaché d’erreurs voire d’éléments de
nature destructrice tels que virus, trojans, etc….

RESPONSABILITÉ

Aucune autre garantie n’est accordée au client, auquel incombe l’obligation de formuler
clairement ses besoins et le devoir de s’informer. Si des informations fournies par Magnitude sas
apparaissent inexactes, il appartiendra au client de procéder lui-même à toutes vérifications de la
cohérence ou de la vraisemblance des résultats obtenus. Magnitude sas ne sera en aucune
façon responsable vis à vis des tiers de l’utilisation par le client des informations ou de leurs
absences contenues dans ses produits y compris un de ses sites Internet.

CONTACTEZ-NOUS

Magnitude sas est à votre disposition pour tous vos commentaires ou suggestions. Vous pouvez
nous écrire en français par courrier électronique à : didier(@)superyacht-ose.com.